Conditions générales de vente et d’utilisation (pour les formations, consultez en plus les conditions générales de vente des formations qui sont téléchargeables plus bas)
Généralités:
Généralités
Isis, Les ateliers et Formations (https://association-isis.com/) ainsi que Laboratoires LM Provence (www.laboratoireslmprovence.com) et http://www.louxorbiocosmetics.com, sont la propriété de Association Isis centre de bien-être, association loi 1901, N° déclaration d’activité (organisme de formation) : 76300440230 – Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État, N° Siren : 828 384 628, Siège social : 1460 route de Tavel, 30131 Pujaut, Tel : 0651027819
La validation des conditions générales de vente et d’utilisation : toute inscription ou achat via internet ou un bulletin d’inscription papier ou devis implique l’adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales.
L’utilisation du site https://association-isis.com/, et des services proposés par l’association Isis Centre de bien-être (incluant « Isis, les ateliers et formations » et « laboratoires LM Provence ») implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales de vente et d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Le site https://association-isis.com/ est accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, https://association-isis.com/ s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, https://association-isis.com/ ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
Association Isis Centre de bien-être propose la réservation d’ateliers de cosmétiques naturels, prestations réglementation cosmétique, de prestations de service (formations, animations, prestations de bien-être type massages de bien-être…) et l’achat de cartes cadeaux valables sur l’ensemble de nos ateliers et prestations de bien-être, via le site https://association-isis.com/ et « Isis les ateliers et formations » et « Laboratoires LM Provence »
Toute réservation d’ateliers, de prestation de service ou achat de cartes cadeaux impliquent de la part de l’acheteur la consultation et l’acceptation des présentes conditions générales de vente et d’utilisation.
L’acheteur déclare avoir la capacité juridique pour s’engager au titre des présentes conditions générales de vente et d’utilisation.
Processus de réservation et d’achat
L’inscription aux ateliers, la réservation de prestation de service et l’achat des bons cadeaux est possible via le site internet https://association-isis.com/ et sur demande par mail à isispujaut@gmail.com.
La réservation d’un ou plusieurs ateliers ou prestation de service implique le paiement de l’acompte non remboursable (30% du montant total)*. Le reste du montant total (montant restant dû) sera versé 15 jours avant la date de l’atelier ou prestation de service, ou sur place le jour même avec l’accord de l’association*.
L’inscription à un atelier ou prestation de service devient définitive à réception d’un e-mail de confirmation à l’adresse e-mail renseignée par le client et à l’encaissement de l’acompte de 30% du montant de la réservation*.
L’association Isis se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute réservation ou achat en cas de non réception du paiement qui serait due par l’acheteur ainsi qu’en cas d’incident de paiement, de litige existant auprès de l’acheteur ou lorsque que l’identité du client est inexacte.
*La réservation de certains ateliers nécessite le paiement intégral de l’atelier, en raison du nombre de places très limitées des dits-ateliers, cela sera précisé sur les conditions de réservation.
Une fois le paiement effectué, l’utilisateur recevra une confirmation du paiement par email.
Tarifs et modalités de règlement
Les prix des ateliers, prestations de bien-être et cartes cadeaux sont exprimés en euros TTC et sont ceux indiqués le jour de la réservation ou au moment de l’achat. L’association Isis se réserve le droit de modifier ces prix à tout moment. Les tarifs sont ceux appliqués dans notre local associatif sur Pujaut, une majoration pour le déplacement de 0.595 euros sera appliquée par kilomètre parcouru pour les interventions à domicile ou en entreprise ou tout autre lieu en dehors du local associatif sur Pujaut. Les déplacements et intervention hors local associatif sont possibles à partir de 2heures de prestation ou personne en situation de handicap ne pouvant se déplacer.
Le règlement s’effectue par chèque, site sécurisé helloasso, stripe, virement ou par CB en ligne via le lien paypal sécurisé suivant: paypal.me/associationisis.
Tout incident de paiement est passible d’intérêts de retard. Taux des pénalités exigibles en cas de non-paiement à la date de règlement: 15%. Montant de l’indemnité forfaitaire due pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement: 40 €.
Le paiement est sécurisé via la solution de paiement en ligne paypal, helloasso ou stripe qui protège toutes les données liées au moyen de paiement. L’association Isis certifie qu’elle n’a aucun accès à ces données bancaires et qu’aucune de ces informations ne transite par le site association-isis.com.
Le client certifie être le détenteur du moyen de paiement qui aura servie au paiement.
Le client détenteur d’une carte cadeau émise par L’association Isis a également la possibilité de réserver un atelier ou une prestation de bien-être. Pour cela, il est amené préciser les références mentionnées sur sa carte lors de sa réservation. Les cartes sont non échangeables, non remboursables, dans la limite de la date de validité indiquée sur la carte. Elles doivent être utilisées en une seule fois et peuvent être complétées par un autre moyen de paiement.
L’association Isis s’engage, dans la limite du possible, à préparer votre carte cadeau sous un délai de 48h ouvrées suivant la réception du paiement de la commande. Le délai de livraison dépend ensuite du mode de livraison choisi comme suit (hors problème lors de l’acheminement) : envoi par la poste ou par mail à l’adresse de votre choix.
Les cartes cadeaux sont valables 1 an sur tous nos ateliers et sont cumulables. Aucun avoir ne pourra être demandé pour un achat dont la somme est inférieure au montant de la carte cadeau mais il est possible de réserver plusieurs ateliers avec un même chèque cadeau. La carte cadeau peut être complétée par un autre moyen de paiement (Chèque, paypal). Aucun recours ne sera possible en cas de perte de la carte.
Des conditions supplémentaires s’appliquent aux Clients professionnels pour les prestations de réglementation cosmétique ( laboratoires LM Provence): Sur acceptation de devis valable un mois. Une facture vous sera envoyée à réception de l’acceptation du devis qui vaut acceptation des CGV. Règlement à la commande sauf mention contraire (comme: « règlement à 30 jours ») Les dossiers sont étudiés en fonction de l’ordre d’arrivée de l’intégralité des documents demandés après acceptation du devis et de l’ordre d’arrivée des règlements après la période de rétractation passée (règlements à la commande prioritaires).
-pour tout devis signé par le client artisan, l’expert a le droit d’annuler la prestation ou de
proposer une augmentation tarifaire si la partie A, lorsqu’elle est réalisée par le client artisan, révèle des insuffisances impliquant une charge de travail supplémentaire.
Si tel est le cas, le client est informé par écrit (email) dans les 15 jours suivant la signature du devis et la réception de l’ensemble des documents demandés.
-en cas de non validation du rapport sur la sécurité en raison d’un risque identifié par l’expert en charge de la validation de la partie B, le client reste redevable de l’intégralité des sommes indiquées dans le devis qu’il a signé.
-en cas de non validation de tout ou partie de la formulation par l’expert, une nouvelle
présentation du rapport à l’expert entraînera la rédaction d’un nouveau devis dont le montant sera fonction de la charge de travail nécessaire à la validation de la formulation corrigée et prenant compte des remarques faites par l’expert lors de la présentation précédente du rapport.
Conformément au règlement européen (CE) 1223/2009, c’est à la personne responsable (artisan) de s’assurer de l’exactitude des informations contenues dans la partie A du rapport sur la sécurité du produit ou de l’exactitude des informations transmises pour la réalisation de cette partie par un tiers (cf Eléments à fournir à l’expert qui vous sera envoyé par mail ou listé dans le devis selon la prestation souhaitée).
L’expert chargé de l’évaluation de la partie B du rapport sur la sécurité du produit rend ses conclusions sur la base des informations fournies pour la partie A du rapport sur la sécurité du produit. L’expert ne saurait être tenu responsable d’erreurs émanant de la transmission d’informations ou déclarations inexactes.
Par ailleurs, l’artisan doit commander les éléments suivants (si applicable selon le type de produit) : challenge test, test de stabilité formule et compatibilité contenant/contenu, tests d’innocuité (patch test, HET-CAM, etc.), justification des allégations / preuves des effets revendiqués. Toutefois si l’artisan dispose déjà de certaines de ces informations telles que des résultats de tests, vous pouvez nous les fournir.
Précision: le produit « Dossier d’information produit (DIP)+ Evaluation de la sécurité » renvoie à la Constitution du dossier + rapport de l’évaluation de la sécurité (tests d’évaluation cosmétique non inclus, de la responsabilité du client) selon le Règlement (CE) N° 1223/2009.
Rétractation
Ateliers et prestations:
Nos ateliers constituent des prestations de services proposées à une date et une heure déterminée. Il n’existe donc aucun droit de rétractation après la réservation effective d’un atelier. Toute personne ayant réservé un atelier est informée qu’elle ne pourra donc pas être remboursée, conformément au code de la consommation.
Rétractation
Ateliers et prestations:
Nos ateliers constituent des prestations de services proposées à une date et une heure déterminée. Il n’existe donc aucun droit de rétractation après la réservation effective d’un atelier. Toute personne ayant réservé un atelier est informée qu’elle ne pourra donc pas être remboursée, conformément au code de la consommation.
Annulation des ateliers et prestations de bien-être
L’ASSOCIATION iSIS se réserve le droit d’annuler l’atelier jusqu’à 24h à l’avance si le nombre de participants aux ateliers est inférieur au nombre minimum de participants requis et toute prestation en cas de force majeure. Adhérer à l’association (non obligatoire). En cas d’annulation, vous serez intégralement remboursé du montant du cours (hors frais de transaction), y compris de votre acompte, vous pourrez également choisir de reporter ce cours à une date ultérieure.
Tout participant ayant déjà réservé un atelier et souhaitant annuler sa participation doit le faire au moins 72h à l’avance par mail uniquement (la date et l’heure d’envoi du mail faisant foi). Conformément au code de la consommation sur les prestations de services ayant lieu à une date et une heure déterminée, nous n’effectuons pas de remboursement. Seul un report d’atelier est possible en cas d’accord de l’association Isis. Passé le délai de 72h, la réservation sera perdue et ne donnera lieu à aucun report, ni remboursement même partiel du montant du cours. Dans le cas où l’atelier aurait été réservé à l’aide d’une carte cadeau, le montant de l’atelier sera recrédité sur cette même carte si l’annulation a lieu 72h avant le début de l’atelier. Passé ce délai, la carte cadeau ne pourra pas être recréditée.
¤CAS PARTICULIER des ateliers privatisés, stages et événements sur mesure:
En cas de renoncement par le client à l’exécution de la prestation dans un délai de 20 jours avant la date de démarrage de la prestation, l’association Isis conserve la somme totale de la prestation au titre de dédommagement des frais engagés par l’association Isis. Le renoncement se fera par par mail (ou lettre avec accusé de réception) uniquement (la date et l’heure d’envoi du mail faisant foi). En cas d’annulation de la prestation de la part du client avant le délai de 20 jours précédent le début de la prestation, la réservation sera perdue et ne donnera lieu à aucun remboursement de l’acompte (cas du financement personnel).
Responsabilités
Les idées de recettes de cosmétique « maison » fournies dans nos documentations sont des exemples d’illustration de l’utilisation des ingrédients afin de servir de base pour l’information et l’apprentissage d’un savoir-faire, de la mise en œuvre des actifs et des techniques de réalisation des cosmétiques maison ; ces exemples ne sauraient en aucun cas engager notre responsabilité.
IMPORTANT : Notre but étant l’information et l’apprentissage, les produits réalisés lors des ateliers ont pour objectif d’apprendre aux élèves un savoir-faire, la mise en œuvre des actifs et les techniques de réalisation des cosmétiques maison. Nos ateliers n’ont pas comme but de fournir des produits cosmétiques pour une utilisation personnelle ou commerciale ultérieure, compte tenu du fait que tout produit cosmétique doit suivre toute une procédure de mise sur le marché (règlement Européen de 2009). Si les participants repartent avec les produits qu’ils ont eux même fabriqués, ce n’est pas dans le but de l’utiliser comme produit cosmétique mais à titre d’étude (stabilité, évolution dans le temps, pollution microbienne etc dans le but de le comparer aux produits conventionnels, et constater les limites du fait maison). Nous proposons des suggestions d’ingrédients que vous pouvez changer par d’autres, et qui n’ont d’autre but que de servir de support à l’illustration des bonnes pratiques de fabrication et des gestes techniques en cosmétique naturelle. Ces idées de réalisation à faire soi-même sont proposés à titre indicatif, elles sont sous la responsabilité de l’utilisateur et n’est pas destinée à des fins commerciales ni gracieuses. Vous pouvez utiliser les mêmes ingrédients pour réaliser les préparations de votre choix. Ne pas utiliser les ingrédients purs sur la peau. Faites toujours un test d’application dans le pli du coude avant utilisation et faites attention aux contre indications. Avant d’utiliser ces ingrédients, nous vous invitons à lire notre dossier fourni et expliqué systématiquement à chaque début d’atelier sur les précautions d’emploi, d’hygiène, dangers, limites, législation et contre indications.
Les informations sur les huiles essentielles et autres ingrédients ou exemples de recettes disponibles sur notre site internet, sur nos fiches et sur nos plaquettes sont mises à votre disposition à titre informatif. Elles représentent la synthèse de nos lectures de différents ouvrages concernant l’aromathérapie et la cosmétique maison.
Elles ne sauraient en aucun cas constituer une information médicale, ni même engager notre responsabilité.
Les exemples de recettes sont des œuvres originales protégées par le droit d’auteur. Elles ne peuvent être utilisées à un but commercial, sauf accord particulier et restrictif.
Les conseils d’utilisation donnés au cours des ateliers ne sauraient en aucun cas constituer une information médicale ni engager la responsabilité de l’association ISIS et de ses intervenants. Nous ne remplaçons en aucun cas un professionnel de santé.
Lors de la fabrication des produits cosmétiques en atelier, les participants sont avisés de l’emploi de produits exclusivement d’origine naturelle. Dans le cas où un participant aurait connaissance d’un risque allergique particulier lié à un produit, un ingrédient ou à une plante particulière, il doit le signaler impérativement à la personne responsable de la formation avant le début de celle-ci. L’association Isis dégage toute responsabilité en cas de réaction allergique à un produit dont la contre-indication ne lui aurait pas été signalée par le participant. De manière générale, nous vous recommandons d’effectuer un test de tolérance cutanée du pli du coude 48h avant d’utiliser tout produit quel qu’il soit pour la première fois, comme expliqué systématiquement en début d’atelier.
Certains ingrédients peuvent présenter un risque d’allergie chez des personnes sensibles : de manière générale et par mesure de précaution, faites toujours un test préalable de 48H dans le pli du coude pour vérifier qu’aucune réaction n’apparaît avant d’utiliser un produit quel qu’il soit.
Le participant s’engage à respecter les conditions de réalisation des recettes de cosmétique maison , règles d’hygiène et de sécurité et précautions d’emploi, qui lui seront délivrées au début de chaque atelier. L’association Isis ne saura être tenu responsable des dommages causés en cas de non-respect des règles d’hygiène et de sécurité ainsi qu’en cas de négligence ou mauvaise utilisation.
Certains ateliers peuvent proposer l’utilisation d’huiles essentielles. Les huiles essentielles sont des concentrés d’actifs très puissants. Il convient de les employer avec précaution. Nous vous recommandons d’effectuer le test de tolérance cutanée du pli du coude 48h avant d’utiliser l’huile essentielle, le mélange d’huiles essentielles. De manière générale, les huiles essentielles sont déconseillées chez les femmes enceintes et allaitantes, les enfants de moins de 6 ans, les épileptiques, les asthmatiques, les personnes présentant un cancer-hormonodépendant et les personnes dont l’état de santé est jugé fragile. Dans le cas où le participant se trouverait dans une ou plusieurs des situations décrites ci-dessus, il doit le signaler impérativement à la personne responsable de la formation avant le début de celle-ci.
Le participant devra veiller à ses effets personnels lors de sa venue. L’association Isis ne pourra pas être tenu responsable de tout dommage ou perte des objets et effets personnels des participants.
L’association Isis ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, matériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits fabriqués par le participant lui-même durant l’atelier. Ceci vaut également pour la fabrication de cosmétiques à domicile ou en entreprise ou tout autre lieu en dehors du local associatif sur Pujaut.
Droit à l’image :
Les participants sont susceptibles d’être photographiés ou filmés. En cas de prise de photos ou vidéos, les participants en seront notifiés en début ou en cours d‹atelier. Les participants qui ne souhaitent pas apparaître sur les photos/vidéos doivent impérativement le signaler à l’intervenant en début d’atelier.
Différend
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française.
Toute réclamation doit être adressée par écrit à l’adresse sociale de association Isis au 1460 route de Tavel, 30131 Pujaut ou par mail à isispujaut@gmail.com.
En cas de litige, une solution à l’amiable sera cherchée avant toute action judiciaire.
A défaut, le tribunal de commerce de Nîmes est seul compétent.
L’association Isis précise que les photos du site sont non contractuelles.
Accessibilté:
Le centre de formation est en capacité d’accueillir les publics en situation de handicap selon les lieux de formation. Vous pouvez appeler Marie (référent handicap) au 06 51 027819 pour toute question.
L’accessibilité de nos formations au public en situation de handicap est à déterminer au cas par cas.
Si vous êtes en situation de handicap et souhaitez participer à une de nos formations, merci de bien vouloir prendre contact avec nous : isispujaut@gmail.com
Afin de vous répondre au mieux, nous sommes en relation avec l’AGEFIPH de notre région. Plus d’informations : https://www.capemploi-30.com/ et https://www.agefiph.fr/
De plus, si vous êtes enceinte au moment de la formation, nous pouvons aussi nous adapter. Contactez nous à isispujaut@gmail.com
Test de positionnement:
Le test de positionnement en formation est une évaluation utilisée pour juger du niveau de compétences. Il est gratuit et sans engagement et nous permet de faire un point sur votre projet de formation ensemble. Son but est d’analyser vos compétences existantes, vos besoins en formation, vos aptitudes et vos motivations afin de nous aider à définir ou valider votre formation pour finaliser votre projet. Quel que soit votre niveau de compétence, nous sommes là pour vous aider à atteindre vos objectifs. Nous vous répondrons dans les plus brefs délais pour vous orienter vers la formation qui vous correspondrait le mieux. Contactez nous pour recevoir le test de positionnement à isispujaut@gmail.com
Mentions légales
Propriétaire et éditeur
Le propriétaire et éditeur de ce site est l’association Isis centre de bien-être
N° déclaration d’activité (organisme de formation) : 76300440230 – Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État
N° Siren : 828 384 628
Siège social : 1460 route de Tavel, 30131 Pujaut
Adresse de correspondance : 1460 route de Tavel, 30131 Pujaut
Tel : 0651027819
Conception et Développement : Marie bénévolement sur WordPress.com
Droit d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de Association Isis centre de bien-être ». Les reproductions de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l’auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs. Toutes autres utilisations sont soumises à l’autorisation expresse du directeur de la publication.
Crédits Photos
Les principaux contributeurs des photos utilisées sur ce site sont les animateurs et professionnels formateurs eux-mêmes.
Protection des données personnelles et RGPD
1. quelles données personnelles traitons-nous ?
Nous collectons et utilisons uniquement les données personnelles qui nous sont nécessaires dans le cadre de notre activité́ pour vous proposer les formations personnalisées et de qualité.
Nous pouvons être amenés à collecter différentes catégories de données personnelles auprès de vous, notamment :
- informations d’identification et de contact personnel ou societé (nom, prénom, adresse postale et électronique professionnelle, numéro de téléphone, SIRET, Societé, adresse postale societé) ;
- données relatives aux interactions avec nous : échanges texte;
- cookies pour suivre l’utilisation de notre site web.
Les données que nous utilisons peuvent être collectées directement auprès de vous ou obtenues des sources suivantes, afin de vous apporter des réponses plus personnalisées :
- tiers tels que les organismes de formation, en conformité avec la réglementation en matière de protection des données
2. Pourquoi et selon quelles bases de traitement utilisons-nous vos données personnelles ?
Nous utilisons vos données personnelles pour :
- vous assister lors de demandes de stage ou d’inscription à une formation;
- dans le cadre de la gestion de la relation client ;
- pour respecter votre choix lorsque nous demandons votre consentement pour un traitement en particulier (envoi de newsletter).
3. A quelles catégories d’entités vos données personnelles pourront-elles être partagées ?
Afin d’accomplir les finalités précitées, nous pouvons être amenés à partager vos données personnelles uniquement aux :
- prestataires de services et sous-traitants réalisant des prestations pour notre compte (professionnels de l’emailing, plateformes et fournisseurs de services marketing ou numérique,) ;
- certaines professions réglementées telles qu’avocats, commissaires aux comptes.
4. Pendant combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?
- S’agissant des clients, la majorité des informations sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle et pendant 36 mois après la fin de la relation contractuelle.
- S’agissant des prospects, les informations sont conservées 36 mois à compter de leur collecte ou de notre dernier contact avec vous.
5. quels sont vos droits et de quelles manière pouvez-vous les exercer ?
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez de différents droits, à savoir :
- Droit d’accès : vous pouvez obtenir des informations concernant le traitement de vos données personnelles ainsi qu’une copie de ces données personnelles.
- Droit de rectification : si vous estimez que vos données personnelles sont inexactes ou incomplètes, vous pouvez exiger que ces données personnelles soient modifiées en conséquence.
- Droit à l’effacement : vous pouvez exiger l’effacement de vos données personnelles dans la limite de ce qui est permis par la réglementation.
- Droit à la limitation du traitement : vous pouvez demander la limitation de traitement de vos données personnelles.
- Droit d’opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles, pour des motifs liés à votre situation particulière.
- Vous disposez du droit absolu de vous opposer au traitement de vos données personnelles à des fins de prospection commerciale.
- Droit à la portabilité de vos données, quand ce droit est applicable, vous avez le droit que les données personnelles que vous nous avez fournies vous soient rendues ou, lorsque cela est possible, techniquement, de les transférer à un tiers.
- Droit de retirer votre consentement : si vous avez donné votre consentement au traitement de vos données personnelles, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment.
- Vous pouvez exercer les droits listés ci-dessus, par courrier adressé à Association Isis, siège social, 1460 route de Tavel, 30131 Pujaut.
Conformément à la réglementation applicable, vous êtes en droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente telle que la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés) en France.
Dans un monde en constante évolution technologique, nous actualiserons régulièrement ce document d’information. Nous vous invitons à prendre connaissance de la dernière version de ce document sur nos sites.
Isis, les ateliers et formations 